J.O. 218 du 20 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16164

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Avis relatif aux jeux de La Française des jeux dénommés Super Loto et Jeu Télévisé Super Loto

NOR : ECOZ0399309V


1.1. Le prochain tirage du jeu dénommé Super Loto, effectué en application du règlement du Loto et du Super Loto fait le 15 juin 2000, publié au Journal officiel du 2 juillet 2000, puis modifié le 14 septembre 2000, le 25 juin 2001, le 12 juillet 2002, le 7 octobre 2002, le 7 novembre 2002 et le 27 mars 2003 avec publication des modifications au Journal officiel, aura lieu le vendredi 3 octobre 2003.

1.2. Les prises de jeux commenceront le jeudi 25 septembre 2003 et se termineront le vendredi 3 octobre 2003, à l'heure de clôture des prises de jeux du Super Loto, en principe aux environs de 20 heures (heure métropolitaine).

1.3. Il sera attribué à l'ensemble des gagnants de premier rang de ce tirage un gain total minimum de vingt millions d'euros (20 000 000 EUR) net du prélèvement légal.

1.4. En application de l'article 9 du règlement, les compléments qui seraient nécessaires à cet effet seront prélevés sur le fonds de report et de réserve par tranches de dix mille euros (10 000 EUR).

1.5. A l'occasion de ce tirage du Super Loto, il sera organisé un Jeu Télévisé Super Loto, en application des dispositions du règlement de ce jeu en date du 13 novembre 2002 et modifié le 4 mars 2003 et le 25 avril 2003, le 10 juillet 2003 et le 31 juillet 2003, avec publication au Journal officiel du 17 novembre 2002, du 12 mars 2003, du 8 mai 2003, du 25 juillet 2003 et du 6 août 2003.


Article 2


Le présent avis sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 septembre 2003.



Le président-directeur général

de La Française des jeux,

C. Blanchard-Dignac